Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAEN
COMMUNE DE CAEN

Numéro de dépôt :
92436217
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
22/09/2002

Présentation de la marque CAEN

Déposée le 22 septembre 1992 par COMMUNE DE CAEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « CAEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est COMMUNE DE CAEN, domicilié(e) ESPLANADE JM LOUVEL, 14000 CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie GIRAULT Sénateur-Maire de Caen - France.

La marque CAEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAEN est expirée depuis le 22 septembre 2002.

COMMUNE DE CAEN a également déposé les autres marques suivantes : EN MAI, LIS CE QU'IL TE PLAIT… , CAEN Presqu'île en Fête , LE CAEN DES PETITS CAENNAIS , LES NORMANDISES , Le Cargö , Yes, we ca(e)n , A CAEN LA DISTINCTION , " Caen-Net métropolitain " , V'eol


COMMUNE DE CAEN - ESPLANADE JM LOUVEL, 14000 CAEN - France


Monsieur Jean-Marie GIRAULT Sénateur-Maire de Caen - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

- jeux - jouets - publicité et affaires - communication - éducation et divertissement

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.